Rapports de fin d’année : ce que vous devez savoir pour 2020

Dernière mise à jour : 24 novembre

Que vous soyez prêt ou non, c’est bientôt l’heure! La fin de l’année approche à grands pas et, comme pour le reste de l’année 2020, les prochains mois nous donneront de quoi apprendre. Mais il n’y a pas lieu de paniquer. En réalité, le temps est venu de vous rendre service pour plus tard, en mettant en place vos plans et les détails.

Nous sommes à vos côtés tout au long de l’année, et nous vous faisons la promesse qu’avec Payworks, le traitement de fin d’année (même celui de cette année!) est officiellement sous contrôle.

Exigences de rapports réguliers

L’une des meilleures façons de se préparer à l’avance est de vous renseigner sur les exigences de déclaration pour cette fin d’année. Dans l’application Payworks, les clients peuvent accéder à l’écran « Traitement de fin d’année », qui comprend une liste de contrôle très pratique, à consulter dès maintenant, et une série d’options de format et d’autorisation à régler lorsque la nouvelle année commence.

L’une des étapes que les clients peuvent (et devraient) entreprendre en avance est l’examen des rapports préliminaires de fin d’année. Ils peuvent jeter un œil aux avertissements et aux déficits et commencer à résoudre dès maintenant les casse-têtes qui se présenteront à l’avenir. Le Sommaire de configuration des éléments de paie et le Rapport sur les cases fournissent un aperçu de la façon dont les données existantes sur la paie seront intégrées dans les formulaires d’impôt requis, et signalent également toutes les informations manquantes.

Même si ces aperçus de rapports ne représentent les données de la paie que jusqu’à ce jour, ils mettront tout de même en lumière certains problèmes à régler de façon préventive.

Les clients de Payworks sont encouragés à consulter le Guide pour le traitement de fin d’année, qui se trouve désormais dans le Centre d’aide, ou à contacter leur représentant du service à la clientèle dédié pour obtenir plus de détails sur les rapports annuels de fin d’année.

Qu’est-ce qui change cette année?

Alors que les implications du travail à distance, des subventions salariales et des autres mesures prises pendant l’année 2020 sont encore en train d’être finalisées par le gouvernement, certaines mesures proactives en matière de déclarations peuvent être prises dès maintenant.

1. L’Agence du revenu du Canada (ARC) a ajouté quatre nouvelles cases au feuillet T4 pour déclarer les revenus d’emploi et les paiements rétroactifs nécessaires pour valider les paiements pour les programmes d’aide (tels que la Subvention salariale d’urgence du Canada [SSUC], la Prestation canadienne d’urgence [PCU] et la Prestation canadienne d’urgence pour les étudiants [PCUE]).
   
   a. Code 57 : Revenus d’emploi du 15 mars au 9 mai 2020
   b. Code 58 : Revenus d’emploi du 10 mai au 4 juillet 2020
   c. Code 59 : Revenus d’emploi du 5 juillet au 29 août 2020
   d. Code 60 : Revenus d’emploi du 30 août au 26 septembre 2020
   
   Des renseignements complémentaires sur les changements apportés au feuillet T4 sont disponibles à https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/campagnes/mise-a-jour-covid-19/soutien-employeurs-agence-covid-19.html.
   
   Ces nouvelles cases du feuillet T4 seront remplies automatiquement dans l’application Payworks pour tous les clients qui ont traité leur paie dans l’application à compter du 15 mars 2020. Pour nos clients plus récents, nous sommes actuellement en train de travailler sur une solution pour mieux vous aider à rassembler les informations requises, alors, restez à l’affût (et commencez dès maintenant à rassembler les informations sur vos gains et vos avantages imposables à partir de votre ancien système de paie!).
2. Vous vous souvenez de la Subvention salariale temporaire de 10 % pour les employeurs (et du calculateur très pratique offert par Payworks)? Bien que cette subvention ait été de courte durée comparativement aux autres programmes d’aide fédéraux, elle a été essentielle pour aider de nombreuses organisations à surmonter les premières semaines de la pandémie.
   
   L’ARC a indiqué que les entreprises admissibles pourraient avoir à remplir le formulaire PD27 pour chaque compte de programme de retenues sur la paie (RP). Vous pouvez commencer dès maintenant à rassembler les informations utilisées pour votre demande initiale. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site de l’ARC : https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/subvention/subvention-salariale-temporaire/sst-rapport.html.
3. Étant donné le nombre important de Canadiens qui ont bénéficié des programmes d’aide gouvernementaux cette année, les audits risquent d’augmenter pour vérifier que ces fonds ont été correctement administrés, et il serait judicieux de s’y préparer.
   
   Pour cela, vous devriez tenir ce que l’ARC décrit comme « des registres et livres de compte adéquats pour vous assurer que votre demande soit exacte et complète ». Cela désigne notamment « les grands livres, les journaux, les états financiers, les contrats, les choix effectués, les calculs ou autres documents de travail, les comptes de paie, les factures de vente et tout autre document pertinent ». Le rapport sur la rémunération de base, le rapport des gains de la SSUC, et le rapport sur les cotisations de l’employeur mis à disposition dans l’application Payworks sont de bons points de départ. Nous invitons nos clients à consulter la section Rapports COVID-19 du menu Rapports.

Cette année a nécessité de faire preuve d’adaptation. Nous encourageons donc toutes les entreprises canadiennes à se préparer et à demeurer réactives alors que nous en apprenons davantage sur le traitement de cette fin d’année. En attendant, Payworks continuera de se renseigner et d’informer ses clients sur les changements à venir!