--- title: Quels sont les changements apportés au codage des RE dans le cadre des nouvelles mesures d’AE liées aux droits de douane? description: L’ensemble de programmes d’allègement tarifaire du Canada comprend quatre mesures d’AE qui dépendent d’un codage exact des RE. Découvrez ce que chaque mesure exige aux cases 16 et 17, où les erreurs surviennent le plus souvent et comment vous assurer que vos soumissions parviennent à Service Canada sans délai. image: https://blog.payworks.ca/hubfs/BlogHeader_Tariff-ROE-Coding_2026_555431096_FR.jpg --- [Passer au contenu principal](https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apport%C3%A9s-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-li%C3%A9es-aux-droits-de-douane#maincontent) [Passer au pied de page](https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apport%C3%A9s-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-li%C3%A9es-aux-droits-de-douane#footer-fr) ![](https://blog.payworks.ca/hubfs/BlogHeader_Tariff-ROE-Coding_2026_555431096_FR.jpg) # Quels sont les changements apportés au codage des RE dans le cadre des nouvelles mesures d’AE liées aux droits de douane? 26 octobre 2026 ![Payworks](https://blog.payworks.ca/hubfs/Payworks%20February%202019/Images/inTheLoop-ring-150px.png) Payworks Partager cet article [![Partager sur Facebook.](https://blog.payworks.ca/hubfs/Payworks%20February%202019/Images/button.gif)](https://www.facebook.com/sharer/sharer.php?u=https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apportés-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-liées-aux-droits-de-douane) [![Partager sur Twitter.](https://blog.payworks.ca/hubfs/Payworks%20February%202019/Images/button.gif)](http://twitter.com/share?url=https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apportés-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-liées-aux-droits-de-douane) [![Partager sur LinkedIn.](https://blog.payworks.ca/hubfs/Payworks%20February%202019/Images/button.gif)](https://www.linkedin.com/shareArticle?mini=true&url=https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apportés-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-liées-aux-droits-de-douane&title=&summary=&source) Points clés à retenir - L’ensemble de programmes d’allègement tarifaire fédéral comprend quatre mesures d’AE, toutes tributaires d’un relevé d’emploi correctement codé pour fonctionner comme prévu. - Une exonération du délai de carence, une mesure relative aux indemnités de cessation d’emploi, une prolongation pour les travailleurs ayant une longue ancienneté et une nouvelle disposition sur le départ volontaire ont chacune des répercussions précises sur les RE des employeurs. - Une erreur à la case 16 ou à la case 17 ne crée pas seulement des formalités administratives — elle peut retarder ou bloquer complètement l’accès d’un employé à ses prestations. Cet article explique ce que chaque mesure implique pour votre processus de RE et comment vous assurer que vos soumissions sont acceptées du premier coup Ce que nous allons aborder dans cet article •    [Quelles sont les quatre mesures d’AE qui ont une incidence sur le codage des RE ?](https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apport%C3%A9s-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-li%C3%A9es-aux-droits-de-douane#Quatre-mesures-AE-codage-RE) •    [Quelles sont les erreurs de RE es plus courantes et comment surviennent-elles ?](https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apport%C3%A9s-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-li%C3%A9es-aux-droits-de-douane#Erreurs-RE-courantes-comment-surviennent-elles) •    [Comment le Gestionnes de RE de Payworks vous aide-t-il à produire des RE conformes ?](https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apport%C3%A9s-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-li%C3%A9es-aux-droits-de-douane#Gestionnaire-RE-Payworks-conforme) •    [Foire aux questions: le codage des RE dans le cadre des mesures d’AE liées aux droits de douane](https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apport%C3%A9s-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-li%C3%A9es-aux-droits-de-douane#FAQ-RE-codage-AE-douanes) Si vous avez déjà produit un [relevé d’emploi](https://blog.payworks.ca/fr/labc-des-re-quest-ce-que-cest-quand-les-produire-et-pourquoi-et-comment-pouvons-nous-vous-aider), vous en connaissez les enjeux. Une erreur ne crée pas seulement des formalités administratives — elle peut empêcher un employé de recevoir les prestations d’AE auxquelles il a droit, parfois pendant des semaines. Avec quatre mesures de [l’ensemble de programmes d’allègement tarifaire fédéral](https://blog.payworks.ca/fr/75-milliards-en-all%C3%A8gement-tarifaire-du-canada-ce-que-votre-entreprise-doit-savoir) qui dépendent désormais du contenu de votre RE, la marge d’erreur est plus étroite que jamais. La bonne nouvelle, c’est que s’y conformer n’est pas compliqué si vous comprenez ce que chaque mesure exige. Voici ce qui a changé, ce que cela signifie pour votre processus de RE et les meilleures pratiques pour que vos soumissions soient acceptées du premier coup. | **Relevé d’emploi (RE) :** document obligatoire que les employeurs canadiens doivent remplir et soumettre à Service Canada pour chaque employé qui quitte l’entreprise, qu’il ait l’intention de demander des prestations d’AE ou non. Il consigne la rémunération assurable et les heures assurables, et est utilisé par Service Canada pour déterminer si un employé est admissible aux prestations d’AE, leur montant et leur durée. | | --- | ## Quelles sont les quatre mesures d’AE qui ont une incidence sur le codage des RE ? L’ensemble de programmes d’allègement tarifaire a introduit une nouvelle disposition d’AE et en a prolongé trois autres. Chacune dépend de données précises et exactes dans le RE. « *Grâce à la mesure temporaire, le délai de carence est annulé pour toutes les nouvelles demandes de prestations de l'assurance-emploi qui commencent entre le 30 mars 2025 et le 9 octobre 2027.* » *(Gouvernement du Canada, 2026)* Pour les dernières informations sur tout changement, y compris les dates des périodes, veuillez consulter la [page sur les mesures temporaires de l’AE](https://www.canada.ca/fr/services/prestations/ae/mesures-temporaires-pour-conditions-economiques-majeures.html). ### 1. Exonération du délai de carence de l’AE Le délai de carence d’une semaine de l’AE continue d’être levé pour les travailleurs touchés par les droits de douane, ce qui signifie que les employés peuvent accéder aux prestations dès leur première semaine de chômage plutôt que de devoir observer un délai de carence sans rémunération. Pour les employeurs, cela ne change pas ce qui figure sur le RE — mais cela signifie que toute erreur entraîne des conséquences plus rapides, puisque les travailleurs accèdent aux prestations immédiatement. Il n’y a pas de délai de carence pour absorber une correction. ### 2. Mesure relative aux indemnités de cessation d’emploi Les travailleurs peuvent recevoir des prestations d’AE sans avoir à épuiser au préalable leurs indemnités de départ ou leurs indemnités de vacances. La case 17 (indemnités de départ) du RE doit indiquer avec exactitude tous les [montants liés à la cessation d’emploi](https://blog.payworks.ca/fr/tout-ce-que-vous-devez-savoir-sur-les-releves-demploi-re) — notamment la paie de vacances, la paie tenant lieu de préavis, l’indemnité de départ et la paie de jours fériés — avec les bonnes périodes de paie associées. Si les montants ou les périodes sont erronés, Service Canada peut retarder la date de début des prestations ou exiger une nouvelle soumission. ### 3. Prolongation pour les travailleurs ayant une longue ancienneté Les travailleurs ayant un long historique d’emploi sont admissibles à un maximum de 20 semaines supplémentaires de prestations régulières d’AE, ce qui porte leur droit maximal à 65 semaines. L’admissibilité dépend de données exactes sur les heures assurables sur plusieurs années à la case 15C du RE. Si votre système de traitement de la paie a maintenu des données historiques d’heures complètes et exactes, elles devraient se remplir automatiquement. Dans le cas contraire, c’est une lacune à corriger avant que vous ayez à produire un RE. ### 4. Examen du motif de cessation d’emploi le plus récent uniquement En vertu de la nouvelle disposition, les travailleurs qui ont quitté volontairement un emploi antérieur ne sont pas pénalisés [lorsque leur mise à pied la plus récente est involontaire](https://www.canada.ca/fr/ministere-finances/nouvelles/2026/08/des-mesures-de-soutien-aux-travailleurs-et-aux-entreprises-du-canada-touches-par-les-droits-de-douane-americains.html). Dans le cadre de la mesure temporaire, seul le motif de cessation d’emploi le plus récent sera examiné si la demande d’AE débute entre le 11 octobre 2026 et le 9 octobre 2027. Le RE de l’employeur actuel doit clairement indiquer le caractère involontaire de la cessation à la case 16 (Raison du présent relevé). Notez que Service Canada peut communiquer directement avec l’ancien employeur pour obtenir des détails sur le départ précédent du travailleur — l’exactitude des dossiers des deux côtés est donc importante. ## Quelles sont les erreurs de RE les plus courantes et comment surviennent-elles ? Même les équipes de paie expérimentées peuvent commettre des erreurs de RE. Voici celles qui ont le plus d’importance dans le cadre des mesures actuelles : ### Mauvais code motif à la case 16 La mesure sur le départ volontaire rend cette erreur plus risquée qu’auparavant. Si un travailleur a quitté volontairement son emploi précédent mais a été mis à pied par son employeur actuel, le RE de l’employeur actuel doit refléter la cessation involontaire. Une erreur à cet égard peut nuire à l’admissibilité du travailleur aux prestations bonifiées. ### Montants d’indemnités de cessation d’emploi incorrects ou manquants à la case 17 L’indemnité de départ, la paie de vacances et la paie tenant lieu de préavis doivent toutes être déclarées avec les bons montants et les bonnes périodes de paie. Les erreurs à cet égard ne font pas que retarder les prestations — elles peuvent déclencher un examen par Service Canada. Dans le cadre de la mesure relative aux indemnités de cessation d’emploi, ces montants doivent toujours être déclarés avec exactitude, même s’ils ne sont plus déduits des prestations d’AE. ### Dernier jour rémunéré et date de fin de la dernière période de paie C’est une erreur fréquente. Si la date du dernier versement de paie dépasse la date de fin de la dernière période de paie, Service Canada peut interpréter cela comme des salaires encore dus. C’est une erreur facile à commettre et difficile à détecter sans validation en temps réel. ### Heures assurables manquantes ou incomplètes pour les travailleurs à temps partiel ou occasionnels L’admissibilité à la prolongation pour les travailleurs ayant une longue ancienneté dépend d’heures assurables exactes sur plusieurs années. Si votre système n’a pas compilé les heures de façon constante pour le personnel à temps partiel ou occasionnel, le RE pourrait être incomplet — et le travailleur pourrait se voir privé de semaines de prestations supplémentaires auxquelles il a droit. ## Comment Payworks vous aide-t-il à produire des RE conformes ? Le Gestionnaire de RE de Payworks est conçu pour éliminer les approximations de ce processus — parce que lorsqu’un employé attend ses prestations, il n’y a pas de place pour les solutions de rechange. Lorsque vous créez un RE dans Payworks, le système remplit automatiquement les renseignements de l’employé, sa rémunération assurable et ses heures assurables à partir de vos données de paie existantes. Vous sélectionnez le code de motif approprié à la case 16, et le système valide vos saisies en temps réel — signalant les erreurs courantes avant la soumission, et non après que Service Canada les a relevées. Le mode brouillon vous permet de sauvegarder un RE en cours si vous devez confirmer certains détails avant de le soumettre. La fonctionnalité RE en masse gère le traitement par lots pour les entreprises saisonnières ou les situations où plusieurs cessations d’emploi surviennent simultanément. Pour la documentation liée aux cessations d’emploi, la signature de documents via le Libre-service aux employés permet aux employés de signer des reconnaissances d’indemnités de départ ou des ententes de cessation d’emploi en format numérique. Les documents signés sont conservés dans des dossiers à accès restreint et contrôlé — de sorte que lorsque vous remplissez la case 17, la documentation justificative est directement accessible. Tout est soumis directement à Service Canada en votre nom. Aucun système distinct, aucun formulaire papier, aucun téléchargement manuel. Avec le Gestionnaire de RE de Payworks pour vous guider à chaque champ, les taux de refus sont exceptionnellement faibles — parce que l’exactitude est intégrée au processus, et non vérifiée après coup. Et parce que Payworks est une entreprise canadienne, établie et gérée ici même au Canada, notre équipe du service à la clientèle formée par l’INP connaît les exigences canadiennes en matière de RE de fond en comble. Lorsque vous avez une question sur la façon de coder une cessation d’emploi complexe, vous obtenez des réponses en quelques minutes, pas en quelques jours — et oubliez l’idée de soumettre une demande à une file d’attente d’assistance mondiale. | **Comment Payworks peut vous aider** Produire des RE conformes dans le cadre de ces mesures commence par des données de paie exactes et un système qui valide avant de soumettre. Payworks s’occupe des deux — de sorte que lorsqu’un employé a besoin de ses prestations, la documentation est prête. Si vous souhaitez voir le fonctionnement du Gestionnaire de RE ou discuter de votre configuration actuelle, nous serions ravis de vous aider. [Demandez une démo](https://www.payworks.ca/fr/landing-pages/campaigns/reservez-une-demonstration). | | --- | ## **Foire aux questions: le codage des RE dans le cadre des mesures d’AE liées aux droits de douane** ### Quel code de motif de RE dois-je utiliser pour une mise à pied liée aux droits de douane? Pour une mise à pied involontaire liée aux droits de douane, le [code de motif](https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste/rapports/re-guide.html) à la case 16 doit refléter avec exactitude la nature de la cessation d’emploi. Le Gestionnaire de RE de Payworks vous guide dans la sélection du code de motif à la case 16 et valide votre saisie en temps réel afin de signaler les erreurs courantes avant la soumission à Service Canada. ### Dois-je modifier la façon dont je déclare les indemnités de départ sur les RE? La mesure relative aux indemnités de cessation d’emploi signifie que les travailleurs peuvent désormais accéder aux prestations d’AE sans avoir à épuiser au préalable leurs indemnités de départ ou leurs indemnités de vacances — mais vous devez quand même déclarer avec exactitude tous les montants de cessation d’emploi à la case 17 avec les bonnes périodes de paie. Si vos gains dans Payworks sont associés aux cases du RE, les montants versés lors de la dernière période de paie se rempliront automatiquement dans cet écran. ### Que faire si mon RE est refusé par Service Canada? Un RE refusé doit être soumis à nouveau et retarde l’accès de l’employé aux prestations d’AE. Le Gestionnaire de RE de Payworks réduit le risque de refus en validant les saisies avant la soumission et en signalant les erreurs susceptibles d’entraîner un refus. Si un RE est refusé, vous pouvez le réviser, le modifier et le soumettre à nouveau directement dans la plateforme Payworks. ### En quoi consiste la mesure sur le départ volontaire et quelles sont ses répercussions sur mon RE? La mesure sur le départ volontaire signifie que les travailleurs qui ont quitté volontairement un emploi antérieur ne sont pas pénalisés lorsque leur mise à pied la plus récente est involontaire. Dans le cadre de la mesure temporaire, seul le motif de cessation d’emploi le plus récent sera examiné. Le RE de l’employeur actuel doit clairement indiquer le caractère involontaire de la cessation à la case 16. Service Canada peut communiquer directement avec l’ancien employeur pour vérifier l’historique d’emploi du travailleur — l’exactitude des dossiers est donc importante des deux côtés. Le codage des RE n’est qu’un aspect d’un tableau de conformité qui évolue rapidement pour les employeurs canadiens. Des mesures d’AE aux exigences de transparence salariale en passant par les obligations en matière de santé et de sécurité au travail, le contexte est en pleine mutation. Si vous souhaitez approfondir ce qui change et ce que cela signifie pour votre entreprise, [réservez votre place à notre webinaire sur la conformité des RH](https://www.payworks.ca/landing-pages/webinars/canada-hr-compliance-webinars-2026). Principaux sujets dans cet article : [Gestion RH](https://blog.payworks.ca/fr/tag/gestion-rh)[Législation](https://blog.payworks.ca/fr/tag/législation) Ces articles sont produits par Payworks à titre informatif. Ils ne tiennent pas lieu de conseils professionnels juridiques, réglementaires, fiscaux ou financiers. Les lecteurs doivent se fier à leurs propres conseillers pour obtenir de tels conseils. [![Quels sont les changements apportés au codage des RE dans le cadre des nouvelles mesures d’AE liées aux droits de douane?](https://blog.payworks.ca/hs-fs/hubfs/BlogHeader_Tariff-ROE-Coding_2026_555431096_FR.jpg?width=300&name=BlogHeader_Tariff-ROE-Coding_2026_555431096_FR.jpg) | octobre 26, 2026 Quels sont les changements apportés au codage des RE dans le cadre des n… Points clés à retenir](https://blog.payworks.ca/fr/quels-sont-les-changements-apportés-au-codage-des-re-dans-le-cadre-des-nouvelles-mesures-dae-liées-aux-droits-de-douane) [![2026 a vu plus de 24 changements en matière de conformité. Est-ce que votre paie tient le rythme?](https://blog.payworks.ca/hs-fs/hubfs/Blog%20Sizes-11.png?width=300&name=Blog%20Sizes-11.png)](https://blog.payworks.ca/fr/2026-a-vu-plus-de-24-changements-en-matière-de-conformité.-est-ce-que-votre-paie-tient-le-rythme) [Resources](https://blog.payworks.ca/fr/tag/resources) | octobre 09, 2026 2026 a vu plus de 24 changements en matière de conformité. 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